Arctic life, indigenous rights now ! – Campagne pour les autochtones de l'Arctique

La guerre d’agression russe touche d’innombrables personnes innocentes. En Russie, elle a aussi des répercussions sur les communautés autochtones et le travail en faveur des droits humains dans le pays. En effet, depuis le début de la guerre, le régime russe réprime plus durement que jamais les critiques. Déjà avant le début de la guerre, les autochtones étaient généralement laissés pour compte lorsqu’ils luttaient pour leurs droits. Mais depuis l’invasion, le régime russe a intensifié la répression et étouffe dans l’œuf tout activisme. De nombreux défenseurs des droits humains se voient contraints de s’exiler. C’est le seul moyen pour eux de poursuivre leur engagement et de continuer à faire entendre leur voix contre le régime russe sans mettre leur vie en danger.

De nombreux hommes autochtones restés dans le pays se voient contraints de s’engager dans la guerre russe sous la pression de l’Etat et de l’argent. Ils y combattent alors pour un pays dans lequel il est actuellement impossible de s’engager pour les droits autochtones et qui occupe également des territoires autochtones en Ukraine. Une guerre qui rend actuellement impossible l’engagement pour les droits et les causes autochtones en Russie.

Enfin, les autochtones en Russie continuent de souffrir des projets nuisibles à l’environnement menés par des entreprises proches de l’Etat. Le concept de « consentement libre, préalable et éclairé » (CLIP) permettrait en fait de remédier à cette situation. Les autochtones seraient ainsi impliqués d’égal à égal si leur espace vital devait être affecté. En Russie, cela était déjà difficile auparavant, mais depuis le début de la guerre, il est presque impossible de s’engager pour la participation des autochtones et la protection de l’environnement dans les projets économiques.

La SPM adapte sa campagne en faveur des communautés autochtones de l’Arctique à la situation actuelle en Russie. Comme il est actuellement trop dangereux de mener un travail sur les droits humains en Russie, elle soutient par exemple la nouvelle organisation en exil « International Committee of Indigeneous Peoples of Russia » (ICIPR). Ceci est d’autant plus important que l’organisation russe des autochtones RAIPON est composée de membres fidèles à l’Etat, soutient publiquement le régime et les actions russes et travaille en étroite collaboration avec des groupes économiques proches de l’Etat.

L’Arctique joue un rôle central dans l’équilibre naturel de la planète. Cette région comprend une partie de la Norvège, de la Suède, de la Finlande, de l’Islande, de la Russie, du Groenland ainsi que des Etats-Unis (Alaska) et du Canada. Océan, neige et glace composent le paysage mais aussi des zones humides, des fjords, des îles et de la terre ferme avec d’immenses forêts de résineux, de la toundra et du permafrost. Malgré un climat inhospitalier, l’Arctique constitue un lieu de vie pour de nombreux poissons, oiseaux et mammifères. C’est ici aussi que vivent quelque 400 000 membres des communautés autochtones, qui représentent 10 % de la population arctique. Mais ils ne sont pas les seuls à dépendre de l’avenir de l’Arctique, il en va de nous tou-te-s : si la glace arctique fond, le niveau des mers monte. Le permafrost conserve dans ses sols des gaz à effet de serre qui, en cas de réchauffement climatique, seront libérés dans l’atmosphère.

L’Arctique en danger : avec le changement climatique, la couche de glace pourrait bien avoir fondu en été dès 2035 et les feux de forêt continuent d’augmenter. Le dégel du permafrost déstabilise l’équilibre écologique de toute cette région. Mais l’Arctique subit une deuxième menace, due à la présence d’importantes ressources naturelles : cuivre, nickel, pétrole et gaz naturel. Avec la fonte des glaces, la course aux matières premières s’est intensifiée : la Russie veut désormais investir 210 millions d’Euros dans la prospection et la découverte de nouveaux gisements pétroliers. Le gouvernement Trump a quant à lui autorisé l’accès à des zones de protection de l’environnement et des territoires autochtones en Alaska pour l’exploitation du pétrole et du gaz naturel. Tous les espoirs se tournent désormais vers le nouveau président Joe Biden, qui a nommé une femme autochtone au poste de ministre de l’Intérieur et s’est exprimé contre l’exploitation du pétrole et du gaz naturel en Arctique.

La soif de matières premières et le changement climatique détruisent les espaces de vie des communautés autochtones tels que les Sami-e-s en Norvège ou les Nénètses en Russie. La chasse, la pêche ou l’élevage de rennes sont menacés, les rivières sont empoisonnées, des zones entières sont morcelées par des projets à grande échelle. Dans la lutte pour leurs droits et la préservation de leur espace de vie, les communautés autochtones ne reçoivent pratiquement aucune aide. Bien au contraire même : en Russie en particulier, les militant-e-s autochtones font l’objet de graves menaces et sont victimes de la répression gouvernementale lorsqu’ils/elles font campagne pour que leurs territoires soient respectés.

C’est là qu’intervient la campagne de la SPM : soutenez-nous dans notre lutte aux côtés des communautés autochtones pour stopper la destruction et pour sauvegarder un environnement viable pour elles, et finalement pour nous !

La SPM soutient les communautés autochtones  dans leur lutte pour défendre leur territoire, le respect des droits humains et leur droit à l’autodétermination. Notre campagne comprend les axes clés suivants et revendications correspondantes :

• Responsabilité économique : la SPM exige des acteurs économiques qu’ils respectent les droits des communautés autochtones de l’Arctique et veut faire respecter ces droits, notamment auprès des entreprises suisses. Ce, par exemple dans le cadre d’une procédure de médiation avec BKW auprès du Point de contact national (PCN) pour les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales.
• Responsabilité de la Suisse au niveau politique : la politique étrangère suisse devrait faire davantage pour protéger l’environnement et les droits humains dans l’Arctique, en particulier au sein du Conseil de l’Arctique, où la Suisse a un statut d’observateur, mais aussi par des interventions diplomatiques directes auprès des pays arctiques.
• Empowerment : la SPM encourage le travail de mise en réseau et le travail éducatif de ses partenaires sur place.
• Accompagnement de délégations : la SPM accompagne des délégations autochtones afin qu’elles puissent faire part de leurs préoccupations aux acteurs politiques et économiques ainsi qu’aux organisations internationales.
• Relations publiques : la SPM attire l’attention sur la situation critique des communautés autochtones de l’Arctique et soutient ainsi leurs efforts sur le terrain.

A nos côtés, défendez les êtres humains et la nature dans l’Arctique !
Merci !

Le Nord de la Russie, le nouvel eldorado du pays: les péninsules de Taïmyr mais aussi de Yamal et de Gydan regorgent de cuivre, de nickel, de minerai de fer, de charbon ainsi que de pétrole et de gaz naturel. A la perspective de ces tonnes de ressources naturelles, le gouvernement et les entreprises russes investissent massivement, parfois avec des partenaires européens et chinois, dans la prospection des richesses du sol, à grand renfort d’oléoducs, de ports, d’infrastructures de prospection. Mais l’exploitation des ressources tant convoitées met en danger le mode de vie des communautés autochtones.

Ces projets comportent des risques considérables et rendent encore plus préoccupante la situation des communautés autochtones de l’Arctique russe. D’un point de vue juridique, elles sont déjà très vulnérables ; sans compter les pressions et intimidations massives de la part du gouvernement russe. La Russie n’a pas ratifié la Convention 169 de l’OIT et n’a pas non plus adhéré à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA). En outre, l’Etat a désormais pris le contrôle de l’Association des peuples autochtones RAIPON. Différentes communautés autochtones de Russie ont donc décidé de monter leur propre organisation indépendante. La SPM soutient le travail d’éducation et de mise en réseau réalisé en faisant entendre les préoccupations des peuples autochtones de l’Arctique russe et en informant le publique sur leur situation précaire en matière de droits humains.

Il y a plus d’un an, l’Arctique a été le théâtre d’une des plus grandes catastrophes écologiques : 21 000 tonnes de diesel se sont échappées d’un ancien réservoir appartenant à une filiale du géant minier russe Norilsk Nickel. Au nord du lieu de l’accident vivent les communautés autochtones des Dolganes, Nénètses et Nganassanes. La fuite d’hydrocarbure a entraîné une grave pénurie alimentaire: l’eau est empoisonnée et les poissons des rivières ne sont plus comestibles. Depuis la catastrophe, les chasseurs reviennent souvent au village les mains vides, car les rennes ont déserté la région.

Les communautés autochtones réclament une aide d’urgence à Nornickel pour les soutenir dans l’approvisionnement de leurs villages. Sans succès jusqu’ici. Un représentant autochtone de la région, que nous ne citons pas par son nom pour des raisons de sécurité, dit : « Les communautés vivant à proximité du site de l’accident demandent l’aide de Nordnickel, mais on les ignore ». Dans les médias, Nornickel se montre prêt à coopérer et annonce des dédommagements pour les communautés affectées. Et effectivement, certaines d’entre elles ont reçu des indemnisations, mais celles-ci ne sont versées qu’aux organisations et groupements de communautés autochtones qui se montrent fidèles au négociant. « Les gens qui posent des questions gênantes sur les violations présumées de prescriptions et d’autres problèmes sont tout simplement exclus du programme », dit Pavel Sulyandziga, président du Fonds Batani qui milite pour la défense des droits des autochtones. En outre, Norilsk Nickel n’aborde pas sérieusement les questions fondamentales liées aux droits fonciers, à l’utilisation des ressources et aux mécanismes de compensation, selon Pavel Sulyandziga.

Les choses semblent avoir évolué ces dernières années – mais en apparence seulement. Si Norilsk Nickel se targue d’appliquer le principe du consentement libre, préalable et éclairé (CLPE) qui implique les communautés autochtones dans les processus de décision des entreprises, les conditions d’application de ce principe font toutefois défaut. En Russie, la liberté d’expression et d’information n’existe pas, une situation qui s’est aggravée avec la guerre d’agression menée en Ukraine. Quant au droit de rejeter les projets planifiés, les communautés concernées ne peuvent généralement pas l’exercer : « Elles sont mises devant le fait accompli », déclare Pavel Sulyandziga.

Les revendications des communautés autochtones étant insuffi samment entendues en Russie, celles-ci ont décidé de faire pression sur les acteurs internationaux. Avec le soutien de la SPM, les communautés autochtones de Russie s’adresssent aujourd’hui aux banques suisses Credit Suisse, UBS et Pictet, qui contribuent au financement du géant minier. Ensemble, nous rappellons aux banques les atteintes aux droits humains et à l’environnement commises par Norilsk Nickel et leur demandons d’exercer leur influence sur le groupe russe.

Voici les revendications de la SPM et des communautés autochtones concernées :

• Nornickel se doit d’établir un dialogue et une relation équitable avec les communautés autochtones vivant à proximité de leurs usines qui sont ou peuvent être menacées par les activités industrielles.
• Nornickel doit respecter les standards environnementaux internationaux, empêcher les pollutions de l’environnement par des mesures strictes et remédier aux éventuels dommages. Les dédommagements versés aux communautés concernées doivent être définis dans le dialogue et avec la coopération des communautés.
• Nornickel doit établir sa politique en faveur des peuples autochtones conformément à la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, avec mention explicite du respect du droit au Consentement Préalable, donné Librement et en Connaissance de Cause (CPLCC).

La SPM demande à Metal Trade Overseas SA, le siège suisse de Nornickel, ainsi qu’aux banques suisses collaborant avec Nornickel, d’exercer leur influence sur le groupe pour qu’il applique ces mesures.

Le Repparfjord est un petit fjord dans le Finnmark, tout au nord de la Norvège. La société minière Nussir ASA prévoit désormais d’exploiter deux mines de cuivre dans le Repparfjord. De l’avis de la SPM et des communautés samies, le projet met en danger l’environnement et les droits des Sami-e-s : l’exploitation de ces mines mettra en danger l’élevage traditionnel des rennes sur place, et ainsi leurs moyens de subsistance des Sami-e-s concerné-e-s. En outre, les produits chimiques et métaux lourds seront rejetés par les mines dans le Repparfjord mettant ainsi en péril les stocks de poissons et la pêche locale.

Selon les recherches de la SPM, Credit Suisse a détenu 20,6 % des actions de Nussir ASA en tant qu’actionnaire désigné jusqu’en 2019. La grande banque a ainsi administré, au profit de la société norvégienne Monial AS, la deuxième plus grande part d’actions du groupe. Les communautés samies concernées, le Parlement sami et la SPM ont demandé au Credit Suisse de renoncer à son rôle d’actionnaire désigné jusqu’à ce qu’une solution à l’amiable soit trouvée avec les Sami-e-s. Credit Suisse s’est retiré du projet en tant qu’actionnaire désigné en 2020. C’est une première étape vers le succès. Grâce au retrait de CS, le nom de l’investisseur est enfin connu, il apparait désormais officiellement dans le registre des investisseurs de Nussir ASA et doit en assumer seul la responsabilité.

Toutefois, le retrait de CS ne signifie pas la fin du projet minier. Récemment, Nussir ASA est parvenu à signer une lettre d’intention avec le géant du cuivre allemand Aurubis. Avec cet accord, le projet devient de plus en plus réel. Les communautés samies se battent actuellement contre le projet, avec tous les moyens politiques et juridiques à leur disposition. Elles sont également en contact avec Aurubis. La SPM continue à soutenir les demandes des Sami-e-s et suivra attentivement ce dossier.

Voici les revendications spécifiques de la SPM et des communautés samies concernées :

• Les droits fonciers des Sami-e-s doivent être reconnus dans tous les projets. En cas d’accord sur les droits d’utilisation du sol, il s’agit de prévoir une compensation appropriée, comme par exemple une participation aux bénéfices.
• Nussir ASA doit stopper le projet en attendant de trouver une solution à l’amiable avec les Sami-e-s concerné-e-s.
• Toutes les parties impliquées doivent s’engager à respecter, pour tout projet d’investissement futur, le consentement libre, préalable et éclairé (ou Free, Prior and Informed Consent en anglais) stipulé par l’ONU. Elles doivent ainsi veiller au respect des droits des autochtones et leur garantir la possibilité de participer aux décisions. Ceci est également valable pour les projets d’énergie renouvelable.

Un immense parc éolien a été construit sur la péninsule de Fosen en Norvège centrale. Storheia, l’un des territoires concernés, est d’une importance capitale pour les Sami-e-s du Sud, une communauté autochtone locale. La région de Storheia fournit environ 44 % des pâturages d’hiver aux éleveurs de rennes autochtones des Sami-e-s du Sud. En raison du projet éolien, ces pâturages ont maintenant disparu – les rennes évitent le parc éolien. Cela implique des conséquences dramatiques pour les Sami-e-s du Sud. La perte de cette grande zone de pâturage signifie qu’à moyen et long terme, ils auront trop peu de pâturages d’hiver pour leur élevage de rennes. En conséquence, les dernières familles d’éleveurs devront réduire ou abandonner complètement leur métier traditionnel. C’est pourquoi la Société pour les peuples menacés estime que ce projet viole les accords internationaux et les conventions des droits humains.

Le projet a été porté par le consortium Fosen Wind DA. Cette société est détenue par Statkraft, le fournisseur norvégien public d’énergie, et à 40 % par Nordic Wind Power DA, un consortium d’investisseurs européens fondé par Credit Suisse Energy Infrastructure Partners AG. Parmi ses membres figure le groupe énergétique bernois BKW, qui détient une participation indirecte de 11,2 % dans le projet. En 2020, le Credit Suisse a cédé ses parts à la société d’investissement suisse Energy Infrastructure Partners.

La SPM en action

La Société pour les peuples menacés s’est rendue auprès des familles d’éleveurs de rennes concernées à Storheia, et soutient leur revendication de participation aux décisions concernant la construction du parc éolien. Elle a organisé et financé la venue en Suisse d’une délégation de Sami-e-s du Sud, en décembre 2018, afin que deux personnes concernées puissent s’entretenir avec les investisseurs, la BKW et Credit Suisse, et leur présenter personnellement leurs demandes. Puis la SPM a déposé une plainte auprès du Point de contact national (PCN) pour les Principes directeurs de l’OCDE contre la BKW.

Voici les revendications de la SPM et des communautés de Samis concernées :

• Statkraft doit démanteler le projet à Storheia et dédommager de façon adéquate les communautés samies qui ont déjà souffert de la phase de construction.
• Pour tout projet futur, Statkraft et Nordic Wind Power doivent réaliser et publier une étude indépendante sur l’impact environnemental et social.
• Les droits fonciers des Sami-e-s doivent être reconnus dans les projets futurs. En cas d’accord sur les droits d’utilisation du sol, il s’agit de prévoir une compensation appropriée, comme par exemple une participation aux bénéfices.
• Toutes les parties impliquées doivent s’engager à respecter, pour tout projet d’investissement futur, le consentement libre, préalable et éclairé (ou Free, Prior and Informed Consent en anglais) stipulé par l’ONU. Elles doivent également veiller au respect des droits des autochtones et leur garantir la possibilité de participer aux décisions. Ceci est également valable pour les projets d’énergie renouvelable.

La SPM a pu obtenir un succès important au cours de l’été 2021 : Après la procédure de médiation avec la SPM qui a pris des mois, la BKW ancre désormais le principe du consentement libre, préalable et éclairé (CLPE) dans ses directives internes. Le but de tels mécanismes de diligence améliorés est d’éviter d’en arriver à une violation des droits humains. Si néanmoins cela devait être le cas, la BKW pourrait à l’avenir se retirer de la relation d’affaires grâce à une clause de retrait. De plus, elle va ancrer des mécanismes de plainte à bas seuil au niveau de ses projets.

Peu de temps après, la Cour suprême de Norvège a décrété que le parc éolien de Storheia compromettait directement la survie de l’élevage local de rennes. Cela constitue une violation du droit de la communauté samie à la culture selon l’art. 27 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques de l’ONU. Il appartient maintenant au ministère norvégien du pétrole et de l’énergie de décider si et comment l’installation doit être démontée. Le jugement crée un précédent en Norvège et affecte de ce fait des autres projets de construction sur les territoires des rennes.

Le cas Fosen Vind prouve que l’économie dite verte doit aussi respecter les droits humains: La transition énergétique ne peut se faire aux dépens des communautés autochtones. En raison de la course aux matières premières dans l’Arctique, qui sont également nécessaires pour les énergies renouvelables, cette thématique gagne de plus en plus en importance.

Personne de contact au sein de la SPM :

Tabea Willi, responsable de campagne SPM
Tél. +41 (0) 31 939 00 09
tabea.willi@gfbv.ch